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De tous les coins de la Région Décembre 2010

Religieuses pour les Droits des Femmes (ARDF) » , québécois (CPTAQ) ne servent à rien non plus Si la Loi sur les mines permet aux compagnies de puiser, prélever et utiliser , À la Petite maison, nous avons une cuisine, une grande salle de rencontre...

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15 septembre 1919 - Lois coordonnées sur les mines ,

Art 53 [Toutes les questions d'indemnités à payer par les propriétaires de mines, à raison des recherches ou travaux antérieurs à l'acte de concession, seront décidées par les juges en matiére civile] [Loi 10101967] §3 - Des obligations envers le personnel ouvrier Art 54 [ ,] [AR,..

Actualité Equateur: Mines, contamination et santé en Équateur

L'exploitation aurifére a cours depuis des siécles dans les montagnes du sud-ouest de l'Équateur Aujourd'hui, l'activité miniére se fait à petite échelle, mais les problémes qu'elle engendre sont considérables -- sécurité déficiente, contamination de l'environnement et détérioration de la ,..

HISTOIRE DES MINEURS DU PAYS DU GIER - arcomafr

En 1765, les mines de la Varizelle (commune d'Izieux) sont fermées à cause du grisou 7 En 1768, le marquis de Montdragon acquiert le marquisat de Saint Chamond et obtient du roi le droit d'exploiter les mines sur son sol Six puits sont créés et fonctionnent correctement A la Révolution, les ,..

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Loi sur la regale des mines fLReMi) - bvebech

(loi sur les mines)'' contien t plusieurs dispositions depassees, impossibles ä ap- , deux article s 52 a et 64 ajoute n 1989 La nouvelle loi a ete intitulee «loi sur la regale des mines» en reference ä la Consti­ , l'echelle industrielle, doit etre consideree comme judicieuse et digne d'etre encou- ...

(PDF) VALIDATION D'UN PLAN DE PRODUTION MINIER À COUR ,

Cet article traite de la planification des opérations de production et de développement pour une mine souterraine à trés court terme, soit sur les quarts de travail , trés petite échelle ...

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Loi n 96-004 /PR portant code minier de la République ,

conventions d'investissement ou les contrats d'association Article 8- CONVENTIONS D'INVESTISSEMENT L'Etat peut signer des conventions d'investissement pour les investissements qu'il estime importants pour l'intérêt national, relatifs aux activités minérales qui visent l'octroi éventuel d'un permis d'exploitation à grande échelle..

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Peu de Canadiens le note que le Canada n'enfreint aucune loi en vendant de l'équipement militaire à , Les mines et les carriér Les engins de forage rotatifs, au diamant ou par percussion peuvent être montés sur camion ou remorqués à Le traitement , Traitement de l'eau mobiles à petite échelle Usine mobile de traitement d ...

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